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Marques déposées par René SOLER
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DECHETS = RESSOURCES DE DEMAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECHETS = RESSOURCES DE DEMAIN
René SOLER

Numéro de dépôt :
3761692
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/08/2020
DECHETS = RESSOURCES DE DEMAIN de René SOLER

Présentation de la marque DECHETS = RESSOURCES DE DEMAIN

Déposée le 24 août 2010 par René SOLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DECHETS = RESSOURCES DE DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est René SOLER domicilié(e) BP 10 Chemin de Bouscaron - 13940 - MOLLEGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René SOLER domicilié(e) BP 10 Chemin de Bouscaron - 13940 - MOLLEGES - France.

La marque DECHETS = RESSOURCES DE DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECHETS = RESSOURCES DE DEMAIN est expirée depuis le 24 août 2020.

René SOLER a également déposé les autres marques suivantes : POURVOIR AUTREMENT , COUP DE COEUR POUR L'ENVIRONNEMENT , LOMBRIVIA , Nos déchets ont la cote , GRANDIR ENSEMBLE , La Niche Fiscale , POURVOIR , BELLE de VERRE , MOULIN à VENT , LOMBRIVIUM


René SOLER - BP 10 Chemin de Bouscaron - 13940 - MOLLEGES - France


René SOLER - BP 10 Chemin de Bouscaron - 13940 - MOLLEGES - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Décors en volume et décors peints. Décors par reproduction numérique (adhésifs, jets d'encre) ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier. ;

Diffusion d'oeuvres originales, artistiques, numériques. Promotion des ventes d'oeuvres d'art pour des tiers. Agent d'artistes. Direction professionnelle des affaires artistiques. Sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. ;

Travaux de peintures décoratives à savoir fresques, trompe-l'oeil, ornements, fausses matières. Travaux de signalétiques. Informations en matière de construction dans le domaine des énergies renouvelables, des économies d'énergie, du développement durable.